Déposée le 11 août 1989 par DE MALLIARD Hugues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOTENNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DE MALLIARD Hugues, domicilié(e) 6, rue du Faubourg Raines, 21000 DIJON (dossier no 2150423) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2150423) - France.
La marque SOTENNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE MALLIARD Hugues - 6, rue du Faubourg Raines, 21000 DIJON (dossier no 2150423) - France
Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2150423) - France
Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150423 - Publication au BOPI 1999-08-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Inscription le 13 septembre 1999 - Adjudication publique notifiée n°284892 - Publication au BOPI 1999-09-13
Matériaux de construction pour les revêtements non métalliques, et notamment béton poreux, terre battue, sol calcaire, cendrée ou scories.Jeux et jouets;articles de gymnastique et de sport destinés à la pratique du tennis, à savoir les filets, les raquettes (y compris les boyaux ou les cordes) et les balles.Construction, réparation et entretien des terrains de tennis, ainsi que toutes installations qui leur sont attachées. Traitement des matériaux et des surfaces entrant dans la conception d'un terrain de tennis
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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